Conditions et confidentialité
Informations légales
Ces conditions couvrent les traceurs GPS Two Twenty, l’application de suivi et le tableau de bord web, ensemble les « Services ».
Mentions légales
Qui sommes-nous
Two Twenty conçoit des traceurs GPS et l’application qui les pilote. Vous voyez où se trouvent vos véhicules et vos matériels en temps réel, depuis un téléphone ou un navigateur, et vous recevez une alerte dès qu’il se passe quelque chose : un véhicule qui bouge hors des horaires, une sortie de zone, un traceur débranché.
Notre gamme professionnelle compte trois modèles : le TT-01 sur prise OBD, le TT-02 magnétique et autonome, et le TT-03 filaire.
Notre modèle
- Vous achetez le traceur une fois, 29,99 € HT. Il vous appartient.
- Un abonnement, 17,99 € HT par mois et par traceur, couvre la carte SIM, nos serveurs, l’application et le support. Sans abonnement actif, le traceur ne transmet pas sa position.
- L’abonnement est mensuel, sans engagement, et se résilie à tout moment sans frais. Facturation annuelle ou volume important : sur devis.
Éditeur du site
Two Twenty est une marque détenue et exploitée par 1G INNOV LAB LLP, limited liability partnership immatriculée au Royaume-Uni.
Siège social : 27 Old Gloucester Street, Holborn and Covent Garden, London WC1N 3AX, Royaume-Uni.
Directeur de la publication : le représentant légal de 1G INNOV LAB LLP.
Contact : [email protected].
Activité en France
Le support client est basé en France et répond en français. Les commandes sont préparées et expédiées depuis notre stock situé en France. Les retours sont également traités en France : l’adresse de retour vous est communiquée avec l’autorisation de retour.
Hébergement
Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis (cloudflare.com).
Propriété intellectuelle
Les contenus de ce site (textes, visuels, logos et marques) sont la propriété de 1G INNOV LAB LLP ou utilisés avec autorisation. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Politique de confidentialité
Nous prenons la protection de vos données au sérieux. Cette politique explique quelles données nous collectons, pourquoi, avec qui nous les partageons et comment exercer vos droits, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Responsable du traitement
1G INNOV LAB LLP, 27 Old Gloucester Street, Holborn and Covent Garden, London WC1N 3AX, Royaume-Uni. Contact pour toute question relative à vos données : [email protected].
Données collectées
- Demande de devis. Prénom et nom, société, e-mail professionnel, téléphone et taille approximative du parc, saisis dans nos formulaires.
- Compte client. Nom, e-mail, téléphone et mot de passe à la création du compte. En cas de connexion via Google ou Apple, nous recevons les informations que ces plateformes autorisent.
- Paiement. Adresse de facturation et données de paiement, traitées de façon sécurisée par Stripe. Les numéros de carte ne sont jamais stockés sur nos serveurs.
- Support. Vos coordonnées et ce que vous nous transmettez lorsque vous contactez le support, utilisés uniquement pour traiter votre demande.
- Localisation. Une fois installé, le traceur transmet ses données GPS : position, trajets, vitesse, comportement de conduite et activité des zones. Elles sont visibles par le titulaire du compte et les utilisateurs qu’il invite, et par personne d’autre.
- Utilisation. Interactions avec l’application, durée des sessions, modèle d’appareil et identifiants techniques comme l’adresse IP, pour faire fonctionner et améliorer les Services et produire des statistiques anonymes.
Finalités et bases légales
- Fournir les Services (activation du traceur, application, tableau de bord, facturation) : exécution du contrat.
- Répondre à une demande de devis et assurer le suivi commercial : mesures précontractuelles et intérêt légitime.
- Améliorer les Services (correction de bugs, performances, nouvelles fonctions) : intérêt légitime.
- Vous informer (avis de compte, abonnement, nouveautés et offres professionnelles) : intérêt légitime. Vous pouvez vous opposer aux messages commerciaux à tout moment.
- Respecter nos obligations comptables et fiscales : obligation légale.
- Mesurer l’audience du site : votre consentement (voir Cookies).
Géolocalisation de vos salariés
Lorsque vous équipez des véhicules utilisés par vos salariés, votre entreprise est responsable du traitement de leurs données de localisation, et 1G INNOV LAB LLP agit en qualité de sous-traitant au sens de l’article 28 du RGPD : nous traitons ces données uniquement pour votre compte et selon vos instructions. Il vous appartient d’informer vos salariés et de respecter le droit du travail ; nos repères pratiques sont sur la page Géolocalisation et droit du travail.
Destinataires
- Nos prestataires, qui nous aident à fournir les Services : Stripe (paiement), Amazon Web Services (hébergement des données de l’application), Cloudflare (hébergement du site et réception des formulaires), notre prestataire d’envoi d’e-mails, et Google si vous acceptez la mesure d’audience.
- Les autorités, lorsque la loi l’exige ou sur réquisition judiciaire.
Nous ne vendons pas vos données personnelles et ne partageons pas vos données de localisation avec des annonceurs.
Durées de conservation
- Données de localisation : 30 jours, puis suppression.
- Données du compte client : pendant toute la relation contractuelle, puis 3 ans.
- Demandes de devis sans suite : 3 ans après le dernier échange.
- Factures et pièces comptables : 10 ans, durée imposée par le Code de commerce.
- Choix relatif aux cookies : 13 mois en cas d’accord, 6 mois en cas de refus.
Transferts hors de l’Union européenne
Vos données peuvent être traitées au Royaume-Uni, qui bénéficie d’une décision d’adéquation de la Commission européenne, et par des prestataires établis aux États-Unis. Ces transferts sont encadrés par le Data Privacy Framework ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
Sécurité
Les échanges sont chiffrés, l’accès aux données est limité aux personnes qui en ont besoin, et nos prestataires sont choisis pour leurs garanties de sécurité.
Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de définir des directives relatives à leur sort après votre décès. Pour les exercer, écrivez à [email protected] ; nous répondons dans un délai d’un mois. Pour vous désabonner des e-mails commerciaux, utilisez le lien présent dans chaque message. Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).
Mineurs
Les Services s’adressent aux professionnels et ne sont pas destinés aux personnes de moins de 18 ans. Si nous apprenons avoir collecté des données d’un mineur, nous les supprimons.
Évolution de cette politique
Nous pouvons mettre à jour cette politique ; la date en haut de page indique la version en vigueur. En cas de changement important, nous vous en informons par e-mail.
Livraison
Livraison offerte en France métropolitaine, depuis notre stock en France. Commande confirmée avant 14 h un jour ouvré : expédition le jour même.
- Zone de livraison
- France métropolitaine. Autres pays de l’Union européenne : sur devis.
- Frais de livraison
- Offerts. Aucun frais de préparation, aucun minimum de commande.
- Préparation
- Une commande confirmée avant 14 h un jour ouvré (du lundi au vendredi, hors jours fériés) est expédiée le jour même. Au-delà, le week-end ou un jour férié, elle part le jour ouvré suivant.
- Délai de livraison
- 2 à 3 jours ouvrés après l’expédition. Ce délai est l’estimation du transporteur et n’est pas garanti.
- Expédition
- Depuis notre stock situé en France.
- Suivi
- Dès l’expédition, vous recevez par e-mail un numéro de suivi.
Colis perdu, en retard ou endommagé
Si le suivi n’a pas évolué depuis 5 jours ouvrés, ou si le colis arrive endommagé, écrivez à [email protected] dans les 30 jours suivant la commande, avec votre numéro de commande. Nous renvoyons gratuitement le matériel ou, si vous le préférez, nous vous remboursons.
Changement d’adresse
Vérifiez l’adresse de livraison au moment de la commande. En cas d’erreur, écrivez-nous sans attendre : nous pouvons la corriger tant que le colis n’est pas parti.
Retours et remboursements
Vous n’êtes jamais obligé de nous renvoyer le traceur.
Arrêter l’abonnement ne signifie pas rendre le matériel. Le traceur reste à vous et peut être réactivé avec son IMEI quand vous en avez de nouveau besoin, des mois plus tard ou dans un autre véhicule. Le retour est une possibilité que nous offrons, pas une condition.
Si vous préférez être remboursé du matériel, vous pouvez demander un retour dans les 30 jours suivant la livraison. Nos offres étant réservées aux professionnels, le droit de rétractation du Code de la consommation ne s’applique pas : ce délai de 30 jours est un engagement commercial de notre part.
Conditions du remboursement
- Le produit est dans son état d’origine, non utilisé, et renvoyé dans son emballage d’origine.
- Avant tout envoi, écrivez à [email protected] pour obtenir une autorisation de retour. Nous vous communiquons avec elle l’adresse de retour en France : merci de ne rien expédier avant de l’avoir reçue.
- Les frais de retour sont à votre charge, sauf si le produit est défectueux à la réception : nous les prenons alors en charge.
Après réception et contrôle, nous remboursons le prix payé pour le matériel sur votre moyen de paiement d’origine, sous 7 à 10 jours ouvrés. La livraison étant offerte, rien n’est déduit.
Abonnement
La résiliation arrête les renouvellements, sans frais. La période déjà payée court jusqu’à son terme et n’est pas remboursée au prorata.
Garantie du matériel
Le matériel est garanti 2 ans contre les défauts de fabrication. Un traceur qui tombe en panne en usage normal pendant cette période est remplacé et renvoyé à nos frais. Détails à l’article 10 des conditions générales de vente.
Aucuns frais de restockage
Que vous renvoyiez le traceur dans les 30 jours ou que vous résiliiez simplement l’abonnement en le gardant, nous ne facturons rien en plus.
Conditions de l’abonnement
Le traceur s’achète une fois, 29,99 € HT. Pour transmettre sa position, il a besoin d’un abonnement actif, facturé séparément.
- Prix
- 17,99 € HT par mois et par traceur, TVA en sus au taux en vigueur. Même tarif pour les trois modèles ; toutes les fonctions sont incluses. Facturation annuelle, pluriannuelle ou tarif dégressif au-delà de 20 véhicules : sur devis.
- Démarrage
- À la mise en service du traceur, lorsque vous l’activez avec son IMEI dans l’application.
- Renouvellement
- Automatique chaque mois, sur le même moyen de paiement, jusqu’à la résiliation. Une facture mensuelle récapitule les traceurs actifs. Pour une formule annuelle, nous vous prévenons par e-mail avant son renouvellement.
- Résiliation
- Dans l’application ou par e-mail au support. Sans frais, sans préavis, sans appel à passer. Le service court jusqu’à la fin de la période déjà payée.
- Après la résiliation
- Vous gardez le traceur, sans rien à renvoyer ni à payer. Le suivi en direct, les alertes et l’historique s’arrêtent à la fin de l’abonnement. Vous pouvez réactiver le même traceur plus tard avec son IMEI, dans le même véhicule ou dans un autre, sans racheter de matériel.
Usage loyal
La carte SIM incluse fonctionne en France et dans l’Union européenne et sert uniquement à votre traceur Two Twenty : pas de partage de connexion ni d’utilisation dans un autre appareil.
Ne suivez que les véhicules et matériels que vous êtes en droit de suivre : ceux de votre entreprise, dans le respect des règles applicables à la géolocalisation des salariés (information préalable, consultation du CSE, désactivation hors temps de travail). Voir Géolocalisation et droit du travail.
Conditions générales de vente
Les présentes conditions constituent le contrat entre votre entreprise (le « Client ») et 1G INNOV LAB LLP, exploitant la marque Two Twenty (« nous »), pour l’achat de nos traceurs et l’utilisation de l’application et du tableau de bord (les « Services »). Passer commande ou utiliser les Services vaut acceptation. La politique de confidentialité et les sections Livraison, Retours et Abonnement de cette page en font partie. En cas de devis signé, ses conditions particulières prévalent.
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Clients
Nos offres sont réservées aux professionnels (entreprises, artisans, indépendants, associations, collectivités) agissant pour les besoins de leur activité, disposant d’une adresse de livraison en France métropolitaine. Les commandes vers un autre pays de l’Union européenne sont traitées sur devis.
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Commandes et prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes, TVA en sus au taux en vigueur. Le montant total est confirmé avant paiement et un récapitulatif de commande vous est adressé par e-mail. Nous pouvons annuler une commande en cas d’erreur de prix manifeste, de suspicion de fraude ou d’indisponibilité du produit ; toute somme versée est alors intégralement remboursée.
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Paiement
Le paiement par carte est traité par Stripe via une connexion chiffrée ; nous ne voyons ni ne stockons votre numéro de carte complet. D’autres modalités (virement, prélèvement) peuvent être prévues au devis. En commandant, vous nous autorisez à prélever le prix du matériel puis, chaque mois, l’abonnement choisi, dans les conditions de la section Abonnement.
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Abonnement et renouvellement automatique
Le traceur a besoin d’un abonnement actif pour transmettre sa position : 17,99 € HT par mois et par traceur. L’abonnement démarre à la mise en service et se renouvelle automatiquement chaque mois jusqu’à sa résiliation, possible à tout moment dans l’application ou par e-mail, sans frais ; le service court jusqu’à la fin de la période déjà payée.
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Retard ou défaut de paiement
Si un prélèvement échoue, nous le présentons de nouveau au cours des semaines suivantes et vous pouvez mettre à jour votre moyen de paiement à tout moment auprès du support. À défaut de règlement, l’abonnement prend fin et le suivi en direct s’arrête ; le traceur reste votre propriété. Conformément à l’article L. 441-10 du Code de commerce, toute somme non payée à l’échéance peut donner lieu à des pénalités de retard au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de 10 points, et à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €.
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Propriété du traceur
Le traceur devient votre propriété à la livraison, sous réserve du paiement intégral de son prix. Vous le conservez en cas de résiliation et pouvez le réactiver plus tard avec son IMEI, dans le même véhicule ou dans un autre.
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Utilisation licite
Vous utilisez les Services uniquement pour suivre des véhicules et matériels que vous êtes en droit de suivre, dans le respect des lois applicables, notamment le RGPD et le Code du travail lorsque des salariés utilisent les véhicules équipés. Le respect de ces obligations relève de votre responsabilité. Nous pouvons suspendre les Services si nous avons des raisons de penser qu’ils servent à suivre une personne sans autorisation. La carte SIM incluse est réservée au traceur.
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Portée du service
Les positions dépendent du signal GPS et des réseaux 4G partenaires. La précision et la fréquence peuvent diminuer dans les tunnels, les parkings souterrains, les zones isolées ou en cas de panne réseau ; sans couverture, les positions sont enregistrées dans le traceur et transmises au retour du réseau. Nous faisons le nécessaire pour assurer la disponibilité des Services sans pouvoir garantir un fonctionnement ininterrompu. Two Twenty n’est pas un service d’urgence et ne garantit pas la récupération d’un véhicule volé. En cas d’urgence, appelez le 112.
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Données personnelles
Le traitement des données est décrit dans notre politique de confidentialité. Pour les données de localisation de vos salariés, nous agissons comme sous-traitant pour votre compte, conformément à l’article 28 du RGPD.
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Garantie du matériel
Le traceur est garanti contre les défauts de fabrication en usage normal pendant 2 ans à compter de la livraison. En cas de panne pendant cette période, écrivez à [email protected] avec votre numéro de commande et l’IMEI du traceur : nous le remplaçons et l’expédions à nos frais depuis la France. La garantie ne couvre pas les dommages accidentels, physiques ou liés à l’eau, ni un traceur ouvert ou modifié.
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Responsabilité
Dans les limites permises par la loi, nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, notamment la perte, le vol ou la détérioration d’un véhicule, ni des pertes d’exploitation. Notre responsabilité totale, toutes réclamations confondues, est limitée aux sommes que vous nous avez versées au cours des 12 mois précédant la réclamation. Ces limites ne s’appliquent pas en cas de faute lourde ou dolosive.
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Modification des conditions
Nous pouvons faire évoluer ces conditions ; la date en haut de page indique la version en vigueur. Si une modification concerne le prix de votre abonnement, nous vous prévenons par e-mail au moins 30 jours avant son application, et vous pouvez résilier avant qu’elle ne prenne effet.
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Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Avant toute action, contactez-nous à [email protected] : nous répondons sous un jour ouvré et réglons la plupart des situations directement. À défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
Nous contacter
Une question sur une commande, un abonnement ou un traceur : écrivez-nous. Nous répondons sous un jour ouvré.
Support client, en France
[email protected]
Joignable du lundi au vendredi, de 9 h à 17 h (heure de Paris). Réponse sous 1 jour ouvré.
Devis et commandes
[email protected]
Ou le formulaire de devis : un conseiller vous rappelle sous 24 h ouvrées.
Retours
Demandez une autorisation de retour par e-mail avant tout envoi. Nous vous communiquons avec elle l’adresse de retour en France.
Siège social
1G INNOV LAB LLP
27 Old Gloucester Street
Holborn and Covent Garden
London WC1N 3AX
Royaume-Uni
Recevez votre devis sous 24 h ouvrées
Nom, société, e-mail, téléphone : c’est tout. Nous revenons vers vous avec le traceur adapté et le prix par véhicule.
- Sans engagement
- Conseiller en France
- Garantie 2 ans